AED 46 Titres et droits relatifs aux montagnes. \ Convention entre la Commune de Morges et Paul-Alphonse Bousset, de Bois d'Amont. \ Objet: jouissance à bien-plaire d'un passage à pied sis "Au Carroz". \ Passé au Sentier, devant John Capt., 1893 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:AED 46
Titre:Titres et droits relatifs aux montagnes.
Convention entre la Commune de Morges et Paul-Alphonse Bousset, de Bois d'Amont.
Objet: jouissance à bien-plaire d'un passage à pied sis "Au Carroz".
Passé au Sentier, devant John Capt.
Dates:1893 - 1893
Période de création:1893
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:25 septembre 1893. Voir AED 47.
 

Descripteurs

Entrées:  BOIS (Matières\B)
  ACCORD (Matières\A)
  BOIS (ESPACE) (Matières\B)
  CHEMIN (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  FORET (Matières\F)
  MONTAGNE (Matières\M)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Morges (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=123334
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961