AED 34 Titres et droits relatifs aux montagnes. \ Convention pour l'établissement de la route qui traverse les montagnes de la Burtignière et du Carroz., 1813 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:AED 34
Titre:Titres et droits relatifs aux montagnes.
Convention pour l'établissement de la route qui traverse les montagnes de la Burtignière et du Carroz.
Dates:1813 - 1813
Période de création:1813
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:24 juin 1816.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  MONTAGNE (Matières\M)
  ROUTE (Matières\R)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Morges (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=123318
 

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