AEC 10 Titres et droits divers relatifs à la Seigneurie d'Aclens-Bremblens-Romanel. \ Assujettissement. \ Honnête Jean-Jaques Bally, d'Aclens, assujettit au fief rural des Nobles Seigneurs du Conseil de Morges une pièce rière Aclens, dans la prairie de Praz sus Senoge. \ Atteste Muret notaire.,

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:AEC 10
Titre:Titres et droits divers relatifs à la Seigneurie d'Aclens-Bremblens-Romanel.
Assujettissement.
Honnête Jean-Jaques Bally, d'Aclens, assujettit au fief rural des Nobles Seigneurs du Conseil de Morges une pièce rière Aclens, dans la prairie de Praz sus Senoge.
Atteste Muret notaire.
Dates:1762 - 1762
Période de création:1762
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:16 janvier 1764. Les pièces relatives à la liquidation des droits féodaux rière Aclens, Romanel (banalités: fours et moulins) sont classés sous Finances, Droits féodaux.
 

Descripteurs

Entrées:  FIEF (Matières\F)
  NOBLESSE (Matières\N)
  NOTAIRE (Matières\N)
  OFFICIER PUBLIC (Matières\O)
  PRAIRIE (Matières\P)
  PRE (Matières\P)
  SEIGNEURIE (Matières\S)
  TERRAIN (Matières\T)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Morges (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=123273
 

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