AEC 11 Titres et droits divers relatifs à la Seigneurie d'Aclens-Bremblens-Romanel. \ Assujettissement. \ Honnête Jean-Benjamin Jaquy, d'Aclens, assujettit au fief et directe seigneurie des Nobles Seigneurs du Conseil de Morges un pré à record au lieudit "sus Senoge". \ Suit un assujettissement

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:AEC 11
Titre:Titres et droits divers relatifs à la Seigneurie d'Aclens-Bremblens-Romanel.
Assujettissement.
Honnête Jean-Benjamin Jaquy, d'Aclens, assujettit au fief et directe seigneurie des Nobles Seigneurs du Conseil de Morges un pré à record au lieudit "sus Senoge".
Suit un assujettissement à dîme.
Signé Sterky.
Dates:1768 - 1768
Période de création:1768
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:8 février 1768. Les pièces relatives à la liquidation des droits féodaux rière Aclens, Romanel (banalités: fours et moulins) sont classés sous Finances, Droits féodaux.
 

Descripteurs

Entrées:  DECIME (Matières\D)
  DIME (Matières\D)
  FIEF (Matières\F)
  LIEU-DIT (Matières\L)
  NOBLESSE (Matières\N)
  PRAIRIE (Matières\P)
  PRE A RECORD (Matières\P)
  PRE (Matières\P)
  REDEVANCE FEODALE (Matières\R)
  REDEVANCE SEIGNEURIALE (Matières\R)
  SEIGNEURIE (Matières\S)
  TERRAIN (Matières\T)
  TERRE A RECORD (Matières\T)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  TOPONYMIE (Matières\T)
  Morges (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=123274
 

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