AEC 9 Titres et droits divers relatifs à la Seigneurie d'Aclens-Bremblens-Romanel. \ Assujettissement. \ Honnête André Morel, d'Aclens, assujettit au fief et directe seigneurie de la Noble bourgeoisie de Morges diverses pièces à record rière Aclens, lieudits aux Gourgandoulles et en Vaulapraz.

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:AEC 9
Titre:Titres et droits divers relatifs à la Seigneurie d'Aclens-Bremblens-Romanel.
Assujettissement.
Honnête André Morel, d'Aclens, assujettit au fief et directe seigneurie de la Noble bourgeoisie de Morges diverses pièces à record rière Aclens, lieudits aux Gourgandoulles et en Vaulapraz.
Notaire: Warnery.
Dates:1762 - 1762
Période de création:1762
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:19 avril 1762. Les pièces relatives à la liquidation des droits féodaux rière Aclens, Romanel (banalités: fours et moulins) sont classés sous Finances, Droits féodaux.
 

Descripteurs

Entrées:  BOURGEOISIE (Matières\B)
  FIEF (Matières\F)
  LIEU-DIT (Matières\L)
  NOBLESSE (Matières\N)
  NOTAIRE (Matières\N)
  OFFICIER PUBLIC (Matières\O)
  SEIGNEURIE (Matières\S)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  TOPONYMIE (Matières\T)
  Morges (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=123272
 

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