AEC 2 B Titres et droits divers relatifs à la Seigneurie d'Aclens-Bremblens-Romanel. \ Extraits des registres du Souverain Sénat de Savoie; homologation de la renonciation du marquis de Coudrée au sujet de Vullierens, Aclens et Romanel., 1675 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:AEC 2 B
Titre:Titres et droits divers relatifs à la Seigneurie d'Aclens-Bremblens-Romanel.
Extraits des registres du Souverain Sénat de Savoie; homologation de la renonciation du marquis de Coudrée au sujet de Vullierens, Aclens et Romanel.
Dates:1675 - 1675
Période de création:1675
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:17 juin 1675. Les pièces relatives à la liquidation des droits féodaux rière Aclens, Romanel (banalités: fours et moulins) sont classés sous Finances, Droits féodaux.
 

Descripteurs

Entrées:  SEIGNEURIE (Matières\S)
  SOUVERAIN (Matières\S)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Morges (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=123264
 

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