AEA 8 Copies d'actes et de titres. \ Copies de divers titres concernant les privilèges, franchises etc. \ Le 1er acte est relatif à l'entretien des chemins publics aux Clées., 1430-1790 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:AEA 8
Titre:Copies d'actes et de titres.
Copies de divers titres concernant les privilèges, franchises etc.
Le 1er acte est relatif à l'entretien des chemins publics aux Clées.
Dates:1430 - 1790
Période de création:1430 - 1790
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Copies faites en 1790.
 

Descripteurs

Entrées:  CHEMIN (Matières\C)
  FRANCHISE (Matières\F)
  PRIVILEGE (Matières\P)
  TRAVAUX PUBLICS (Matières\T)
  Morges (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=123248
 

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