F 303-304 Procédures (affaires judiciaires). \ Notes diverses établissant les droits de la famille Nicole, de Montcherand, à la bourgeoisie des Clées, que celle-ci semble avoir contesté., 1775 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:F 303-304
Titre:Procédures (affaires judiciaires).
Notes diverses établissant les droits de la famille Nicole, de Montcherand, à la bourgeoisie des Clées, que celle-ci semble avoir contesté.
Dates:1775 - 1775
Période de création:1775
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:19 mars; actes sur papier en bon état de conservation.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  BOURGEOISIE (Matières\B)
  FAMILLE (Matières\F)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  Montcherand (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=116284
 

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