U 63 Affaires judiciaires. \ Mandat ordonnant que l'on fasse publier le règlement fait au sujet des bêtes à cornes que l'on met sur les montagnes, afin qu'il soit mis en exécution., 1756 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:U 63
Titre:Affaires judiciaires.
Mandat ordonnant que l'on fasse publier le règlement fait au sujet des bêtes à cornes que l'on met sur les montagnes, afin qu'il soit mis en exécution.
Dates:1756 - 1756
Période de création:1756
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:6 mai.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  ANIMAL (Matières\A)
  BETAIL (Matières\B)
  ELEVAGE (Matières\E)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  MONTAGNE (Matières\M)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  REGLEMENT (Matières\R)
  Missy (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=115356
 

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