Q 2 Vie civique. \ Procès-verbaux des séances des assemblées de commune., 1889-1951 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Ballaigues (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Ballaigues Fonds d'archives de la commune de Ballaigues, 1359-1960 (Fonds)
Q 1 Vie civique. \ Registre pour inscrire les verbaux des assemblées électorales de commune., 1837-1887 (Indéterminé en dessous du fonds)
Q 2 Vie civique. \ Procès-verbaux des séances des assemblées de commune., 1889-1951 (Indéterminé en dessous du fonds)
Q 3-11 Vie civique. \ Registres civiques., 1863-1960 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
Q 2
Titre:
Vie civique.
Procès-verbaux des séances des assemblées de commune.
Dates:
1889 - 1951
Période de création:
1889 - 1951
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
ASSEMBLEE DE COMMUNE (Matières\A)
ASSEMBLEE ELECTORALE (Matières\A)
COMPTE RENDU (Matières\C)
ELECTION (Matières\E)
PROCES-VERBAL (Matières\P)
VIE CIVIQUE (Matières\V)
VOTATION (Matières\V)
Ballaigues (Lieux\B)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=11532
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