E Conventions, titres, droits communaux. \ Papiers relatifs au fond de la Fin de Ressudens, provenant de Charles Delacour et de ses enfants, vendu à Jules Ney de Ressudens, par mise du 18 mai 1918., 1919 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Papiers relatifs au fond de la Fin de Ressudens, provenant de Charles Delacour et de ses enfants, vendu à Jules Ney de Ressudens, par mise du 18 mai 1918.
Dates:1919 - 1919
Période de création:1919
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  ENFANT (Matières\E)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Missy (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=114994
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961