Bleu F 383 Contentieux. \ Contestation entre la commune de Lutry et le sieur Francillon, mercier à Lausanne, au sujet de l'entretien d'un mur de vigne au Moulins., 1815 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Lutry (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Lutry Fonds d'archives de la commune de Lutry, 1214-1960 (Fonds)
Bleu F 382 Contentieux. \ Recherche en paternité par Suzanne Mignot de Pully contre Jean-David Marguerat de Lutry., 1815-1816 (Indéterminé en dessous du fonds)
Bleu F 383 Contentieux. \ Contestation entre la commune de Lutry et le sieur Francillon, mercier à Lausanne, au sujet de l'entretien d'un mur de vigne au Moulins., 1815 (Indéterminé en dessous du fonds)
Bleu F 384 Contentieux. \ Intervention de la commune de Lutry dans la faillite de Jean-Gabriel Chavan, pour obtenir le paiement d'une créance de 58 fr 6 batz et 8 rappes., 1817 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
Bleu F 383
Titre:
Contentieux.
Contestation entre la commune de Lutry et le sieur Francillon, mercier à Lausanne, au sujet de l'entretien d'un mur de vigne au Moulins.
Dates:
1815 - 1815
Période de création:
1815
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
20 février - 17 juillet 1815
Descripteurs
Entrées:
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
AGRICULTURE (Matières\A)
CONTESTATION (Matières\C)
JUSTICE (Matières\J)
LITIGE (Matières\L)
MINOTERIE (Matières\M)
MEUNERIE (Matières\M)
MOULIN (Matières\M)
OPPOSITION (Matières\O)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
VIGNE (Matières\V)
VITICULTURE (Matières\V)
Lutry (Lieux\L)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=111807
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