Bleu E 402 Droits communaux. \ Echange d'un tronçon de chemin en Collonges entre la commune de Lutry et les CFF; l'acte lui-même manque; ne subsiste que le plan de situation qui l'accompagnait., 1904 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Lutry (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Lutry Fonds d'archives de la commune de Lutry, 1214-1960 (Fonds)
      - $Bleu E 401 Droits communaux. \ Achat par la commune de Lutry à la Bourse des Pauvres dudit lieu de : a) 3 parcelles en pré et jardin au Voisinand destinées à l'élargissement de la rue des Terreaux; b) le collège de Savuit et ses dépendances (jardin et place); prix 2867 fr., 1903 (Indéterminé en d$ Bleu E 401 Droits communaux. \ Achat par la commune de Lutry à la Bourse des Pauvres dudit lieu de : a) 3 parcelles en pré et jardin au Voisinand destinées à l'élargissement de la rue des Terreaux; b) le collège de Savuit et ses dépendances (jardin et place); prix 2867 fr., 1903 (Indéterminé en d
      - $Bleu E 402 Droits communaux. \ Echange d'un tronçon de chemin en Collonges entre la commune de Lutry et les CFF; l'acte lui-même manque; ne subsiste que le plan de situation qui l'accompagnait., 1904 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Bleu E 402 Droits communaux. \ Echange d'un tronçon de chemin en Collonges entre la commune de Lutry et les CFF; l'acte lui-même manque; ne subsiste que le plan de situation qui l'accompagnait., 1904 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $Bleu E 403 Droits communaux. \ Vente aux enchères publiques par la commune de Lutry d'un bâtiment incendié avec jardin, place et champ, à Granges. \ Adjugé pour 745 fr à Louis Crot, horloger mécanicien à Granges., 1904 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Bleu E 403 Droits communaux. \ Vente aux enchères publiques par la commune de Lutry d'un bâtiment incendié avec jardin, place et champ, à Granges. \ Adjugé pour 745 fr à Louis Crot, horloger mécanicien à Granges., 1904 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	Bleu E 402
Titre:	Droits communaux. Echange d'un tronçon de chemin en Collonges entre la commune de Lutry et les CFF; l'acte lui-même manque; ne subsiste que le plan de situation qui l'accompagnait.
Dates:	1904 - 1904
Période de création:	1904
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds