E 60 Privilèges et droits communaux. \ Traité entre le bailli de Trachsenwald et les communes de Lignerolle, Les Clées, Ballaigues, Rances, Valeyres-sous-Rances, L'Abergement et Sergey, relatif à la montagne du Suchet, etc., 1659 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 60
Titre:Privilèges et droits communaux.
Traité entre le bailli de Trachsenwald et les communes de Lignerolle, Les Clées, Ballaigues, Rances, Valeyres-sous-Rances, L'Abergement et Sergey, relatif à la montagne du Suchet, etc.
Dates:1659 - 1659
Période de création:1659
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ABERGEMENT (Matières\A)
  ACENSEMENT (Matières\A)
  AMODIATION (Matières\A)
  BAIL (Matières\B)
  BAILLI (Matières\B)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  EMPHYTEOSE (Matières\E)
  MONTAGNE (Matières\M)
  PRIVILEGE (Matières\P)
  Lignerolle (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=107734
 

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