E 5 Privilèges et droits communaux. \ Reconnaissance d'une cense en faveur de la Confrérie du Saint-Esprit par un particulier de Villars-sous-Chalamont (Besançon), résidant à Lignerolle., 1435 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 5
Titre:Privilèges et droits communaux.
Reconnaissance d'une cense en faveur de la Confrérie du Saint-Esprit par un particulier de Villars-sous-Chalamont (Besançon), résidant à Lignerolle.
Dates:1435 - 1435
Période de création:1435
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ABERGEMENT (Matières\A)
  ACENSEMENT (Matières\A)
  CENS (Matières\C)
  CONFRERIE DU SAINT-ESPRIT (Matières\C)
  CONFRERIE (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  PRIVILEGE (Matières\P)
  RECONNAISSANCE (Matières\R)
  REDEVANCE FEODALE (Matières\R)
  REDEVANCE SEIGNEURIALE (Matières\R)
  Lignerolle (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=107678
 

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