F 86 Plan de limitation de la franchise des Clées., 1778 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune des Clées (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées, 1301-1960 (Fonds)
      - $G 18 Géographie communale. \ Délimitation territoriale entre Montcherand d'une part et les communes des Clées, Valeyres-sous-Rances et Sergey; la ligne du bornage part du milieu de l'Orbe, passe entre la Tuffière et les Côtes de l'Orbe, longe le bois de Chassagne, traverse la planche M pour about$ G 18 Géographie communale. \ Délimitation territoriale entre Montcherand d'une part et les communes des Clées, Valeyres-sous-Rances et Sergey; la ligne du bornage part du milieu de l'Orbe, passe entre la Tuffière et les Côtes de l'Orbe, longe le bois de Chassagne, traverse la planche M pour about
      - F 86 Plan de limitation de la franchise des Clées., 1778 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $G 19 Géographie communale. \ Procès-verbal du bornage des prés situés en dessous des Grands Bois d'avec ceux dits du Chemin Neuf appartenant à la commune des Clées., 1797 (Indéterminé en dessous du fonds)$ G 19 Géographie communale. \ Procès-verbal du bornage des prés situés en dessous des Grands Bois d'avec ceux dits du Chemin Neuf appartenant à la commune des Clées., 1797 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	F 86
Titre:	Plan de limitation de la franchise des Clées.
Dates:	1778 - 1778
Période de création:	1778
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes
Notes:	Avril 29.

Descripteurs

Entrées:

FRANCHISE (Matières\F)

ICONOGRAPHIE (Matières\I)

PLAN (Matières\P)

Les Clées (Lieux\L)

URL vers cette unité de description

URL:

https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=106654

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