F 64 Affaires judiciaires. \ Procédure entre la commune des Clées et Hugues Michelon propriétaire du chalet au dessous dudit lieu; Cause indéterminée, le dossier étant incomplet; Annexe une procuration datée du 18 juin 1742 munie d'un sceau aux armoiries des Clées., 1742 (Indéterminé en dessous d

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:F 64
Titre:Affaires judiciaires.
Procédure entre la commune des Clées et Hugues Michelon propriétaire du chalet au dessous dudit lieu; Cause indéterminée, le dossier étant incomplet; Annexe une procuration datée du 18 juin 1742 munie d'un sceau aux armoiries des Clées.
Dates:1742 - 1742
Période de création:1742
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Février 12 - juin 20.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  ARMOIRIES (Matières\A)
  CHALET (Matières\C)
  HERALDIQUE (Matières\H)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  PROCURATION (Matières\P)
  Les Clées (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=106584
 

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