E 168 Droits et privilèges communaux. \ Convention entre la commune des Clées d'une part et Maurice Bignens concernant l'entretien de Jules Blanchet des Clées., 1896 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 168
Titre:Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées d'une part et Maurice Bignens concernant l'entretien de Jules Blanchet des Clées.
Dates:1896 - 1896
Période de création:1896
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Juillet 7; acte sous seing privé.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  PRIVILEGE (Matières\P)
  Les Clées (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=106381
 

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