E 41 Droits et privilèges communaux. \ Echange entre Guillaume Bourgeois agissant comme gouverneur et au nom de l'hôpital des Clées, et par le consentement des honorables Aimé, François et Jean Conod, Jaques et Antoine Pugin, discret Antoine Peytraulx et Claude Favre, bourgeois et conseiller dudi

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune des Clées (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées, 1301-1960 (Fonds)
      - $E 40 Droits et privilèges communaux. \ Concession accordée par Guillaume Bourgeois agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées et par le consentement d'Aimé Conod, Jean Conod, André Besuchet et Martin Blanchet conseillers dudit lieu à Jaques Jordanet bourgeois des Clées, demeurant$ E 40 Droits et privilèges communaux. \ Concession accordée par Guillaume Bourgeois agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées et par le consentement d'Aimé Conod, Jean Conod, André Besuchet et Martin Blanchet conseillers dudit lieu à Jaques Jordanet bourgeois des Clées, demeurant
      - $E 41 Droits et privilèges communaux. \ Echange entre Guillaume Bourgeois agissant comme gouverneur et au nom de l'hôpital des Clées, et par le consentement des honorables Aimé, François et Jean Conod, Jaques et Antoine Pugin, discret Antoine Peytraulx et Claude Favre, bourgeois et conseiller dudi$ E 41 Droits et privilèges communaux. \ Echange entre Guillaume Bourgeois agissant comme gouverneur et au nom de l'hôpital des Clées, et par le consentement des honorables Aimé, François et Jean Conod, Jaques et Antoine Pugin, discret Antoine Peytraulx et Claude Favre, bourgeois et conseiller dudi
      - $E 42 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur d'Aimé Conod et Martin Blanchet agissant comme gouverneurs et au nom de la commune des Clées et par le consentement des honorables Jean et [---] Conod, Antoine Pugin et Jaques Vallotton dit Chédel conseillers, par Antoine André bourg$ E 42 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur d'Aimé Conod et Martin Blanchet agissant comme gouverneurs et au nom de la commune des Clées et par le consentement des honorables Jean et [---] Conod, Antoine Pugin et Jaques Vallotton dit Chédel conseillers, par Antoine André bourg

Zone d'identification
Cote:	E 41
Titre:	Droits et privilèges communaux. Echange entre Guillaume Bourgeois agissant comme gouverneur et au nom de l'hôpital des Clées, et par le consentement des honorables Aimé, François et Jean Conod, Jaques et Antoine Pugin, discret Antoine Peytraulx et Claude Favre, bourgeois et conseiller dudit lieu d'une part et Aimé Bezuchet, bourgeois des Clées de l'autre; l'hôpital a cédé un chesaulx de maison qui fut ledit hôpital, sis aux Clées, jouxte la maison dudit Bezuchet d'orient et les charrières publiques d'occident et vent; plus 2 petites parcelles de pré sises au delà du pont, lieudit le Gerdil, dont la première jouxte la charrière publique de bise, le pré dudit Bezuchet de vent et le curtil de François Mermet d'orient; l'autre jouxte la maison des arquebusiers de bise, le pré dudit Bezuchet de vent et orient et le chemin du Grand Bois d'occident; et ledit Bezuchet a remis une maison sise Aux Clées sous le Château, touchant le chemin qui va par derrière ledit château de bise, le curtil du même Bezuchet de vent, la maison de Claude Aimé Bezuchet
Dates:	1581 - 1581
Période de création:	1581
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds