E 16 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance par Guillaume dit Marchand de Bofflens et Jeannette sa femme fille de feu Vouteret dit Magnenat de Vaulion en faveur de Domp Antoine Curtat Curé de Vallorbe et recteur de la confrérie de Sainte-Catherine dans ladite église, savoir, une cense d

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune des Clées (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées, 1301-1960 (Fonds)
      - $E 15 Droits et privilèges communaux. \ Confirmation par Louis de Savoie à Guillaume de Gland, Claude Aubert et Antoine Roneu agissant au nom de la Ville des Clées des privilèges et droits de tenir des foires audit lieu, accordés à ladite commune par le pape Félix V le 20 mai 1430, confirmés par a$ E 15 Droits et privilèges communaux. \ Confirmation par Louis de Savoie à Guillaume de Gland, Claude Aubert et Antoine Roneu agissant au nom de la Ville des Clées des privilèges et droits de tenir des foires audit lieu, accordés à ladite commune par le pape Félix V le 20 mai 1430, confirmés par a
      - $E 16 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance par Guillaume dit Marchand de Bofflens et Jeannette sa femme fille de feu Vouteret dit Magnenat de Vaulion en faveur de Domp Antoine Curtat Curé de Vallorbe et recteur de la confrérie de Sainte-Catherine dans ladite église, savoir, une cense d$ E 16 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance par Guillaume dit Marchand de Bofflens et Jeannette sa femme fille de feu Vouteret dit Magnenat de Vaulion en faveur de Domp Antoine Curtat Curé de Vallorbe et recteur de la confrérie de Sainte-Catherine dans ladite église, savoir, une cense d
      - $E 17 Droits et privilèges communaux. \ Confirmation par Philibert duc de Savoie en Séance des Etats de Vaud réunis dans la Maison de François de Rappa à Moudon, des franchises accordées au pays de Vaud par ses prédécesseurs., 1480 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 17 Droits et privilèges communaux. \ Confirmation par Philibert duc de Savoie en Séance des Etats de Vaud réunis dans la Maison de François de Rappa à Moudon, des franchises accordées au pays de Vaud par ses prédécesseurs., 1480 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 16
Titre:	Droits et privilèges communaux. Reconnaissance par Guillaume dit Marchand de Bofflens et Jeannette sa femme fille de feu Vouteret dit Magnenat de Vaulion en faveur de Domp Antoine Curtat Curé de Vallorbe et recteur de la confrérie de Sainte-Catherine dans ladite église, savoir, une cense de 4 livres lausannoises due par ledit Magnenat son beau-père.
Dates:	1468 - 1468
Période de création:	1468
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds