E 11 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance de Jean de Valeyres fils nourri (adoptif ou naturel) de Domp Pierre de Valeyres en faveur de ce dernier agissant comme recteur de l'hôpital de la Vierge aux Clées, la moitié d'une terre indivise avec Claude Aubert pour l'autre moitié, sise aux

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune des Clées (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées, 1301-1960 (Fonds)
      - $E 10 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance par Pierre fils de Rolet Paviot bourgeois des Clées de legs faits par Françoise sa soeur femme d'Hymonet Mazelet de Montagny les Monts savoir; 1) 18 deniers au Curé de Lignerolle pour les funérailles de la donatrice; 2) 4 sols de cense à l'égl$ E 10 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance par Pierre fils de Rolet Paviot bourgeois des Clées de legs faits par Françoise sa soeur femme d'Hymonet Mazelet de Montagny les Monts savoir; 1) 18 deniers au Curé de Lignerolle pour les funérailles de la donatrice; 2) 4 sols de cense à l'égl
      - $E 11 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance de Jean de Valeyres fils nourri (adoptif ou naturel) de Domp Pierre de Valeyres en faveur de ce dernier agissant comme recteur de l'hôpital de la Vierge aux Clées, la moitié d'une terre indivise avec Claude Aubert pour l'autre moitié, sise aux$ E 11 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance de Jean de Valeyres fils nourri (adoptif ou naturel) de Domp Pierre de Valeyres en faveur de ce dernier agissant comme recteur de l'hôpital de la Vierge aux Clées, la moitié d'une terre indivise avec Claude Aubert pour l'autre moitié, sise aux
      - $E 12 Droits et privilèges communaux. \ Concession accordée à la Ville des Clées par le Duc Amédée de Savoie de pouvoir donner de l'extension à ses foires en interdisant à tous les ressortissants de la Châtelenie des Clées d'aller vendre leurs denrées ailleurs et en affranchissant cette commune du$ E 12 Droits et privilèges communaux. \ Concession accordée à la Ville des Clées par le Duc Amédée de Savoie de pouvoir donner de l'extension à ses foires en interdisant à tous les ressortissants de la Châtelenie des Clées d'aller vendre leurs denrées ailleurs et en affranchissant cette commune du

Zone d'identification
Cote:	E 11
Titre:	Droits et privilèges communaux. Reconnaissance de Jean de Valeyres fils nourri (adoptif ou naturel) de Domp Pierre de Valeyres en faveur de ce dernier agissant comme recteur de l'hôpital de la Vierge aux Clées, la moitié d'une terre indivise avec Claude Aubert pour l'autre moitié, sise aux Clées, lieudit Au Gerdil, jouxte le pré de Janet Birey (?) de bise, la voie publique dessous et le pré de Jean Geneby (?) d'occident; cense 6 deniers.
Dates:	1429 - 1429
Période de création:	1429
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds