BB90 Conseil général. \ Préavis et rapports de commissions. \ Prolongation mur de clôture devant le local., 1960 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:BB90
Titre:Conseil général.
Préavis et rapports de commissions.
Prolongation mur de clôture devant le local.
Dates:1960 - 1960
Période de création:1960
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:1960 à 1969, numéros 90 à 109.
 

Descripteurs

Entrées:  CLOTURE (Matières\C)
  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  CONSEIL GENERAL (Matières\C)
  DELIMITATION (Matières\D)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  LIMITE (Matières\L)
  Le Lieu (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=105356
 

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