KA11 Documents anciens. \ Difficulté avec ceux des Charbonnières concernant l'application de la règle de 1752 au sujet des records., 1785 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune du Lieu (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Séchey, 1718-1960 (Fonds)
      - $KA10 Documents anciens. \ Attestation de la part de 18 personnes du Séchey au sujet d'un refus unanime à accepter une délimitation faite par les députés du Conseil., 1785 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA10 Documents anciens. \ Attestation de la part de 18 personnes du Séchey au sujet d'un refus unanime à accepter une délimitation faite par les députés du Conseil., 1785 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KA11 Documents anciens. \ Difficulté avec ceux des Charbonnières concernant l'application de la règle de 1752 au sujet des records., 1785 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA11 Documents anciens. \ Difficulté avec ceux des Charbonnières concernant l'application de la règle de 1752 au sujet des records., 1785 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KA12 Documents anciens. \ Procédure et sentence sommaire pour l'honorable hameau du Séchey contre l'honorable hameau des Charbonnières objet litige au sujet des records et de l'application de la règle de 1752., 1786 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA12 Documents anciens. \ Procédure et sentence sommaire pour l'honorable hameau du Séchey contre l'honorable hameau des Charbonnières objet litige au sujet des records et de l'application de la règle de 1752., 1786 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	KA11
Titre:	Documents anciens. Difficulté avec ceux des Charbonnières concernant l'application de la règle de 1752 au sujet des records.
Dates:	1785 - 1785
Période de création:	1785
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes
Notes:	Octobre.

Descripteurs

Entrées:

ACTE ANCIEN (Matières\A)

Le Lieu (Lieux\L)

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https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=105235

Portfolio:
Désignation:

KA11 Documents anciens. \ Difficulté avec ceux des Charbonnières concernant l'application de la règle de 1752 au sujet des records., 1785 (Indéterminé en dessous du fonds)

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