EA10 Droits du village. \ Conventions diverses, actes de vente ou d'achat. \ Cession d'immeubles consentie par la commune du Lieu en faveur du hameau du Séchey, sol de 23 centiares occupés par un hangar et remise de pompes construit par le hameau du Séchey., 1905 (Indéterminé en dessous du fonds

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:EA10
Titre:Droits du village.
Conventions diverses, actes de vente ou d'achat.
Cession d'immeubles consentie par la commune du Lieu en faveur du hameau du Séchey, sol de 23 centiares occupés par un hangar et remise de pompes construit par le hameau du Séchey.
Dates:1905 - 1905
Période de création:1905
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:18 février.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  ACHAT (Matières\A)
  ACQUIS (Matières\A)
  ACQUISITION (Matières\A)
  BATIMENT (Matières\B)
  CESSION (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  ENTREPOT (Matières\E)
  HAMEAU (Matières\H)
  HANGAR (Matières\H)
  IMMEUBLE (Matières\I)
  VENTE (Matières\V)
  VILLAGE (Matières\V)
  Le Lieu (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=105140
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961