FB1 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières. \ Correspondance relative à l'affaire de la compagnie vaudoise des forces de Joux., 1910-1912 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:FB1
Titre:Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières.
Correspondance relative à l'affaire de la compagnie vaudoise des forces de Joux.
Dates:1910 - 1912
Période de création:1910 - 1912
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:10 janvier 1910 et 3 janvier 1912, voir éventuellement correspondance générale.
 

Descripteurs

Entrées:  BOIS (Matières\B)
  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  BOIS (ESPACE) (Matières\B)
  CORRESPONDANCE (Matières\C)
  FORET (Matières\F)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  Le Lieu (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=104725
 

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