FB1 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières. \ Correspondance relative à l'affaire de la compagnie vaudoise des forces de Joux., 1910-1912 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:FB1
Titre:Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières.
Correspondance relative à l'affaire de la compagnie vaudoise des forces de Joux.
Dates:1910 - 1912
Période de création:1910 - 1912
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:10 janvier 1910 et 3 janvier 1912, voir éventuellement correspondance générale.
 

Descripteurs

Entrées:  Le Lieu (Lieux\L)
  BOIS (Matières\B)
  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  BOIS (ESPACE) (Matières\B)
  CORRESPONDANCE (Matières\C)
  FORET (Matières\F)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=104725
 

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