FA15 Contentieux, affaires diverses. \ Mandat à ceux du Séchey concernant la garde de leurs chevaux vis à vis de ceux des Charbonnières., 1762 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:FA15
Titre:Contentieux, affaires diverses.
Mandat à ceux du Séchey concernant la garde de leurs chevaux vis à vis de ceux des Charbonnières.
Dates:1762 - 1762
Période de création:1762
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:16 septembre.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  ANIMAL (Matières\A)
  CHEVAL (Matières\C)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  Le Lieu (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=104670
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961