C3 Correspondance. \ Local, correspondance du village au sujet du local dès 1952, Société du local de 1935 à 1951, comptabilité, commission de gestion et pièces justificatives., 1935 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune du Lieu (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Le Lieu Fonds d'archives du village des Charbonnières, 1653-1960 (Fonds)
      - $C2 Correspondance. \ Finances, rapports de la commission de gestion, rapports de la commission du budget, cautionnements, budgets et divers, polices d'assurances périmées., 1947 (Indéterminé en dessous du fonds)$ C2 Correspondance. \ Finances, rapports de la commission de gestion, rapports de la commission du budget, cautionnements, budgets et divers, polices d'assurances périmées., 1947 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $C3 Correspondance. \ Local, correspondance du village au sujet du local dès 1952, Société du local de 1935 à 1951, comptabilité, commission de gestion et pièces justificatives., 1935 (Indéterminé en dessous du fonds)$ C3 Correspondance. \ Local, correspondance du village au sujet du local dès 1952, Société du local de 1935 à 1951, comptabilité, commission de gestion et pièces justificatives., 1935 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $C4 Correspondance. \ Pâturage de la Combe, correspondance, conditions engagement du berger, baux, un rapport Henri Rieben relatif aux possibilités d'aménagement des pâturages des Charbonnières et du Séchey 1964, 13 mars 1911, amodiation des pâturages communaux par la commune, 23 janvier 1939 cond$ C4 Correspondance. \ Pâturage de la Combe, correspondance, conditions engagement du berger, baux, un rapport Henri Rieben relatif aux possibilités d'aménagement des pâturages des Charbonnières et du Séchey 1964, 13 mars 1911, amodiation des pâturages communaux par la commune, 23 janvier 1939 cond

Zone d'identification
Cote:	C3
Titre:	Correspondance. Local, correspondance du village au sujet du local dès 1952, Société du local de 1935 à 1951, comptabilité, commission de gestion et pièces justificatives.
Dates:	1935 - 1935
Période de création:	1935
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds