C4 Correspondance. \ Pâturage de la Combe, correspondance, conditions engagement du berger, baux, un rapport Henri Rieben relatif aux possibilités d'aménagement des pâturages des Charbonnières et du Séchey 1964, 13 mars 1911, amodiation des pâturages communaux par la commune, 23 janvier 1939 cond

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune du Lieu (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Le Lieu Fonds d'archives du village des Charbonnières, 1653-1960 (Fonds)
      - $C3 Correspondance. \ Local, correspondance du village au sujet du local dès 1952, Société du local de 1935 à 1951, comptabilité, commission de gestion et pièces justificatives., 1935 (Indéterminé en dessous du fonds)$ C3 Correspondance. \ Local, correspondance du village au sujet du local dès 1952, Société du local de 1935 à 1951, comptabilité, commission de gestion et pièces justificatives., 1935 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $C4 Correspondance. \ Pâturage de la Combe, correspondance, conditions engagement du berger, baux, un rapport Henri Rieben relatif aux possibilités d'aménagement des pâturages des Charbonnières et du Séchey 1964, 13 mars 1911, amodiation des pâturages communaux par la commune, 23 janvier 1939 cond$ C4 Correspondance. \ Pâturage de la Combe, correspondance, conditions engagement du berger, baux, un rapport Henri Rieben relatif aux possibilités d'aménagement des pâturages des Charbonnières et du Séchey 1964, 13 mars 1911, amodiation des pâturages communaux par la commune, 23 janvier 1939 cond
      - $C5 Correspondance. \ Protection du Lac Brenet, correspondances diverses, communications, tous ménages, 1er août, préavis divers, procès-verbaux, recensements, règlements terrain de foot, place de sport, société de sauvetage, assurances., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)$ C5 Correspondance. \ Protection du Lac Brenet, correspondances diverses, communications, tous ménages, 1er août, préavis divers, procès-verbaux, recensements, règlements terrain de foot, place de sport, société de sauvetage, assurances., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	C4
Titre:	Correspondance. Pâturage de la Combe, correspondance, conditions engagement du berger, baux, un rapport Henri Rieben relatif aux possibilités d'aménagement des pâturages des Charbonnières et du Séchey 1964, 13 mars 1911, amodiation des pâturages communaux par la commune, 23 janvier 1939 conditions auxquelles le conseil administratif met en adjudication la garde du bétail sur le pâturage de la Combe.
Dates:	1947 - 1960
Période de création:	1947 - 1960
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds