BB Livres des procès-verbaux. \ Suppléments au conseil général., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:BB
Titre:Livres des procès-verbaux.
Suppléments au conseil général.
Dates:Date indéterminée
Période de création:Aucune indication
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  COMPTE RENDU (Matières\C)
  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  CONSEIL GENERAL (Matières\C)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  Le Lieu (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=103975
 

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