KAB19 Actes privés. \ Frais d'enquête en rapport avec la précédente lettre, il s'agit d'un infanticide., 1853 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune du Lieu (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu, 1124-1960 (Fonds)
      - $KAB18 Actes privés. \ Lettre du second assesseur de la justice de paix du cercle du Pont au procureur général à Lausanne, enquête jointe les motifs de cette plainte sont graves., 1851 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KAB18 Actes privés. \ Lettre du second assesseur de la justice de paix du cercle du Pont au procureur général à Lausanne, enquête jointe les motifs de cette plainte sont graves., 1851 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KAB19 Actes privés. \ Frais d'enquête en rapport avec la précédente lettre, il s'agit d'un infanticide., 1853 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KAB19 Actes privés. \ Frais d'enquête en rapport avec la précédente lettre, il s'agit d'un infanticide., 1853 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KAB20 Actes privés. \ Double de l'affaire KAB 19: "Frais d'enquête en rapport avec la précédente lettre, il s'agit d'un infanticide"., 1853 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KAB20 Actes privés. \ Double de l'affaire KAB 19: "Frais d'enquête en rapport avec la précédente lettre, il s'agit d'un infanticide"., 1853 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	KAB19
Titre:	Actes privés. Frais d'enquête en rapport avec la précédente lettre, il s'agit d'un infanticide.
Dates:	1853 - 1853
Période de création:	1853
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes
Notes:	3 août.

Descripteurs

Entrées:

LETTRE (Matières\L)

Le Lieu (Lieux\L)

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