KAAA4 Actes privés. \ Affaire Chouet. \ Lettre de l'avocat Blanchenay à Lausanne au syndic de la commune du Lieu, affaire Rosine Chouet, refus qu'aurait essuyé Rosine Chouet quant à la possibilité d'être reçue par sa commune., 1830 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune du Lieu (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu, 1124-1960 (Fonds)
      - $KAAA3 Actes privés. \ Affaire Chouet. \ Déclaration de Louise Calame, sage-femme patentée, au sujet de l'accouchement de Rosine Chouet, auquel elle a assisté., 1830 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KAAA3 Actes privés. \ Affaire Chouet. \ Déclaration de Louise Calame, sage-femme patentée, au sujet de l'accouchement de Rosine Chouet, auquel elle a assisté., 1830 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KAAA4 Actes privés. \ Affaire Chouet. \ Lettre de l'avocat Blanchenay à Lausanne au syndic de la commune du Lieu, affaire Rosine Chouet, refus qu'aurait essuyé Rosine Chouet quant à la possibilité d'être reçue par sa commune., 1830 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KAAA4 Actes privés. \ Affaire Chouet. \ Lettre de l'avocat Blanchenay à Lausanne au syndic de la commune du Lieu, affaire Rosine Chouet, refus qu'aurait essuyé Rosine Chouet quant à la possibilité d'être reçue par sa commune., 1830 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KAAA5 Actes privés. \ Affaire Chouet. \ Fragments d'un acte dressé par le juge de Paix de Coppet au sujet de Louise Calame, sage-femme patentée., 1830 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KAAA5 Actes privés. \ Affaire Chouet. \ Fragments d'un acte dressé par le juge de Paix de Coppet au sujet de Louise Calame, sage-femme patentée., 1830 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	KAAA4
Titre:	Actes privés. Affaire Chouet. Lettre de l'avocat Blanchenay à Lausanne au syndic de la commune du Lieu, affaire Rosine Chouet, refus qu'aurait essuyé Rosine Chouet quant à la possibilité d'être reçue par sa commune.
Dates:	1830 - 1830
Période de création:	1830
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds