F151 Contentieux. \ Enquête concernant la rectification d'actes d'état civil concernant la famille Simond, d'Yverdon, du Lieu et du Chenit., 1881-1882 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune du Lieu (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu, 1186-1960 (Fonds)
F150 Contentieux. \ Le Lieu contre Reverchon et consorts: mutilation d'arbres et vol de bois., 1881-1882 (Indéterminé en dessous du fonds)
F151 Contentieux. \ Enquête concernant la rectification d'actes d'état civil concernant la famille Simond, d'Yverdon, du Lieu et du Chenit., 1881-1882 (Indéterminé en dessous du fonds)
F152 Contentieux. \ Le Séchey et Les Charbonnières contre commune du Lieu: litige concernant les pâturages., 1882-1887 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
F151
Titre:
Contentieux.
Enquête concernant la rectification d'actes d'état civil concernant la famille Simond, d'Yverdon, du Lieu et du Chenit.
Dates:
1881 - 1882
Période de création:
1881 - 1882
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
9 novembre 1881 et 8 mars 1882.
Descripteurs
Entrées:
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
ETAT CIVIL (Matières\E)
FAMILLE (Matières\F)
JUSTICE (Matières\J)
LITIGE (Matières\L)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
Le Lieu (Lieux\L)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=101397
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