ED2 Droits communaux. \ Echanges de terrains et servitudes. \ Partage du Risoud entre les trois communes usagères, soit Le Chenit, L'Abbaye et Le Lieu., 1911 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:ED2
Titre:Droits communaux.
Echanges de terrains et servitudes.
Partage du Risoud entre les trois communes usagères, soit Le Chenit, L'Abbaye et Le Lieu.
Dates:1911 - 1911
Période de création:1911
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:23 décembre.
 

Descripteurs

Entrées:  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  ECHANGE (Matières\E)
  PARTAGE (Matières\P)
  REPARTITION (Matières\R)
  TERRAIN (Matières\T)
  Le Lieu (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=101145
 

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Archives communales vaudoises avant 1961