BBKE10 Conseil communal. \ Service électrique. \ Conventions intercommunales. \ Révision de la convention qui lie les communes du Lieu et du Chenit pour l'exploitation des réseaux électriques. \ Rapport du conseil d'administration du service électrique sur cette révision (BBKE 8)., 1930 (Indét

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:BBKE10
Titre:Conseil communal.
Service électrique.
Conventions intercommunales.
Révision de la convention qui lie les communes du Lieu et du Chenit pour l'exploitation des réseaux électriques.
Rapport du conseil d'administration du service électrique sur cette révision (BBKE 8).
Dates:1930 - 1930
Période de création:1930
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:23 septembre.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  ELECTRICITE (Matières\E)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  Le Lieu (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=100848
 

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