Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 46 (0,07s) 12345>>
		Administration générale, police. Motion demandant que les agents de police ne se découvrent plus lors des enterrements.	1891	Indéterminé en dessous du fonds	43 75
		Administration générale. Motion Besson pour relever la pierre tombale d'un colonel anglais.	1893	Indéterminé en dessous du fonds	43 81
		Administration générale. Motion Cuénoud et consorts pour la dégustation des vins par le Conseil.	1888	Indéterminé en dessous du fonds	43 60
		Administration générale. Motion F Forestier demandant la désignation d'un comité d'organisation pour fêter le centenaire helvétique.	1891	Indéterminé en dessous du fonds	43 76
		Administration générale. Motion James Duboux concernant les étalages sur les trottoirs.	1893	Indéterminé en dessous du fonds	43 83
		Administration générale. Motion Mori pour l'achat du poids public.	1888	Indéterminé en dessous du fonds	43 58
		Administration générale. Motion Potterat concernant la répartition des frais de paroisse.	1934 - 1935	Indéterminé en dessous du fonds	48 9
		Bâtiments à Cully, Chenaux et à la Tour de Gourze. Motion pour une salle de conférences.	1894	Indéterminé en dessous du fonds	40 26
		Brochure. Motion de M Charles Bujard demandant un passage sous-voie.	1907	Indéterminé en dessous du fonds	X 1,29
		Brochures. Rapport au Grand Conseil sur la motion des députés Eytel et Perrin concernant la question de Savoie.	1860	Indéterminé en dessous du fonds	25