Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 49 (0,09s) 12345>>
		Affaires judiciaires. Litiges entre Lucens contre Abraham et Daniel Viret, les frères Landry au château, les frères Zwygardt, meuniers, Crot Louis, horloger à Granges, Mégroz François, soit Raber, scieur, litiges entre l'hôpital de Lucens et Meyer, teinturier, la commune de Lucens contre Tacheron	1701 - 1900	Indéterminé en dessous du fonds	U 15
		Affaires judiciaires. Procès entre Lucens et Jean-Luis Raber, scieur au sujet des bois sciés, frais pour le procès entre la commune et l'Etat pour les chemins.	1809 - 1810	Indéterminé en dessous du fonds	U 18
		Affaires judiciaires. Statut et droits de bourgeois de Pampigny, revendiqués par le nommé Christophle Gouffon, valet du scieur de la commune. Ajournement de la comparution des parties devant le bailli de Morges.	1704	Indéterminé en dessous du fonds	U 42/18
		Affaires judiciaires. Statut et droits de bourgeois de Pampigny, revendiqués par le nommé Christophle Gouffon, valet du scieur de la commune. Audience en Cour baillivale.	1705	Indéterminé en dessous du fonds	U 42/22
		Affaires judiciaires. Statut et droits de bourgeois de Pampigny, revendiqués par le nommé Christophle Gouffon, valet du scieur de la commune. Citation à comparaître devant le bailli de Morges, adressée au gouverneur de Pampigny.	1705	Indéterminé en dessous du fonds	U 42/28
		Affaires judiciaires. Statut et droits de bourgeois de Pampigny, revendiqués par le nommé Christophle Gouffon, valet du scieur de la commune. Citation à comparaître en Cour baillivale adressée aux gouverneurs et communiers de Pampigny qui refusent la bourgeoisie au dit valet malgré des papiers q	1694	Indéterminé en dessous du fonds	U 42/14
		Affaires judiciaires. Statut et droits de bourgeois de Pampigny, revendiqués par le nommé Christophle Gouffon, valet du scieur de la commune. Citation baillivale à comparaître adressées aux gouverneurs et communiers de Pampigny pour l'ouverture des lettres souveraines émanées à ce sujet.	1705	Indéterminé en dessous du fonds	U 42/21
		Affaires judiciaires. Statut et droits de bourgeois de Pampigny, revendiqués par le nommé Christophle Gouffon, valet du scieur de la commune. Copie de l'arrêt du 29 juin 1705 (U 42/32), produit par le gouverneur de Pampigny qui requiert l'emprisonnement dudit Gouffon conformément à la sentence.	1711	Indéterminé en dessous du fonds	U 42/35
		Affaires judiciaires. Statut et droits de bourgeois de Pampigny, revendiqués par le nommé Christophle Gouffon, valet du scieur de la commune. Demande par Christophle Gouffon au gouverneur de Pampigny de la copie de ses raisons.	1705	Indéterminé en dessous du fonds	U 42/31
		Affaires judiciaires. Statut et droits de bourgeois de Pampigny, revendiqués par le nommé Christophle Gouffon, valet du scieur de la commune. Documentation concernant les Gouffon.	1535 - 1641	Indéterminé en dessous du fonds	U 42/6-13