Liste des résultats
Afficher uniquement les unités de description pouvant être commandées
327 article(s) trouvé(s)
Titre / Contenu
Période
Niveau
Cote
PA
Résultats 1 à 10 de 327
(0,14s)
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
...
>>
Acte ancien. Division du compâturage pour l'honorable communauté de Marnand d'avec les honorables communautés de Granges-sous-Trey et Villarzel, signé L Tissot, notaire avec paraphe.
1769
Indéterminé en dessous du fonds
P
Actes anciens. Accord entre les communautés d'Onnens et de Bonvillars, réunies en Corps au sujet de leurs compâturages respectifs; Onnens cède à Bonvillars tous les droits de pâturage qu'elle possède sur la part du Marais de Bonvillars, sise devers vent d'une ligne partant depuis le milieu du cham
1759
Indéterminé en dessous du fonds
P 28
Actes anciens. Antoine Rossier et Olivier Gorgerat, gouverneurs des communautés de Bussigny et Saint-Germain, en appellent contre Estienne Du Crest, de Villars-Sainte-Croix, gouverneur, contre la sentence précédemment établie par le Conseil des Deux Cents de Lausanne, à propos du compâturage En La
1543
Indéterminé en dessous du fonds
P 19
Actes anciens. Ce jour-là, Onnens et Bonvillard décident de partager les compâturages que les deux communautés avaient en indivision, selon les conditions suivantes : 1) Onnens cède à Bonvillard tous les droits de pâturage qu'elle pouvait avoir sur les Marais de Bonvillard, et cela depuis le milie
1759
Indéterminé en dessous du fonds
P 29
Actes anciens. Compâturage avec les communes avoisinnantes.
1729
Indéterminé en dessous du fonds
P 397
Actes anciens. Contrat et convention portant délimitation des territoires, messeilleries, pâturages et compâturages, entre Bussigny et Saint-Germain d'une part, et Villars-Sainte-Croix d'autre part signé Louis-Daniel Des Tallents, notaire avec paraphe.
1752
Indéterminé en dessous du fonds
P 115
Actes anciens. Contrat, convention et accord portant délimitation de pâturages et compâturages, entre les communautés de Bussigny et Saint-Germain d'une part, et Vufflens-la-Ville d'autre part, signé : Louis-Daniel Des Tallents, notaire avec paraphe.
1756
Indéterminé en dessous du fonds
P 120
Actes anciens. Convenant à propos des droits de compâturage. Entre la commune et celle de Poliez-le- Grand.
1758
Indéterminé en dessous du fonds
P 68
Actes anciens. Convenant concernant le compâturage sur les confins, entre la commune de Rueyres et celle de Pailly.
1772
Indéterminé en dessous du fonds
P 38
Actes anciens. Convenant entre Seigneux, représentée par Moïse Vuist (Wist), gouverneur et Dompierre, représentée par Jean-Antoine Tentorey, gouverneur, en vue de régler un litige de compâturage aux limites des deux communes et en particulier au lieu-dit "Fin dite le Praudoz"; signé R Dubrit, nota
1755
Indéterminé en dessous du fonds
P 24
Critères de recherche
Descripteur(s)
COMPATURAGE (Matières\C)
Accueil
|
Connexion
|
de
en
fr
it
nl
sl
ar
hu
ro
Archives communales vaudoises avant 1961
Recherche
Recherche plein texte
Recherche dans un champ
Recherche dans le plan d'archivage
Recherche de descripteurs
Résultats précédents
Portfolio
Informations
Contact
Basculer vers la liste
Basculer vers la liste d'images
Basculer vers l'aperçu d'images
Recherche dans les résultats
Afficher au format PDF
Ajouter sélection au portfolio
Aide
Légende
Peut être commandé
Localiser dans le plan d'archivage
Image disponible, cliquez pour l'afficher
Ajouter au portfolio
Portfolio:
<nouveau portfolio>
Désignation: