Liste des résultats

 
  327 article(s) trouvé(s)
Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
Résultats 1 à 10 de 327 (0,14s)
Acte ancien. Division du compâturage pour l'honorable communauté de Marnand d'avec les honorables communautés de Granges-sous-Trey et Villarzel, signé L Tissot, notaire avec paraphe.
1769Indéterminé en dessous du fonds P Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes anciens. Accord entre les communautés d'Onnens et de Bonvillars, réunies en Corps au sujet de leurs compâturages respectifs; Onnens cède à Bonvillars tous les droits de pâturage qu'elle possède sur la part du Marais de Bonvillars, sise devers vent d'une ligne partant depuis le milieu du cham
1759Indéterminé en dessous du fonds P 28 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes anciens. Antoine Rossier et Olivier Gorgerat, gouverneurs des communautés de Bussigny et Saint-Germain, en appellent contre Estienne Du Crest, de Villars-Sainte-Croix, gouverneur, contre la sentence précédemment établie par le Conseil des Deux Cents de Lausanne, à propos du compâturage En La
1543Indéterminé en dessous du fonds P 19 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes anciens. Ce jour-là, Onnens et Bonvillard décident de partager les compâturages que les deux communautés avaient en indivision, selon les conditions suivantes : 1) Onnens cède à Bonvillard tous les droits de pâturage qu'elle pouvait avoir sur les Marais de Bonvillard, et cela depuis le milie
1759Indéterminé en dessous du fonds P 29 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes anciens. Compâturage avec les communes avoisinnantes.
1729Indéterminé en dessous du fonds P 397 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes anciens. Contrat et convention portant délimitation des territoires, messeilleries, pâturages et compâturages, entre Bussigny et Saint-Germain d'une part, et Villars-Sainte-Croix d'autre part signé Louis-Daniel Des Tallents, notaire avec paraphe.
1752Indéterminé en dessous du fonds P 115 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes anciens. Contrat, convention et accord portant délimitation de pâturages et compâturages, entre les communautés de Bussigny et Saint-Germain d'une part, et Vufflens-la-Ville d'autre part, signé : Louis-Daniel Des Tallents, notaire avec paraphe.
1756Indéterminé en dessous du fonds P 120 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes anciens. Convenant à propos des droits de compâturage. Entre la commune et celle de Poliez-le- Grand.
1758Indéterminé en dessous du fonds P 68 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes anciens. Convenant concernant le compâturage sur les confins, entre la commune de Rueyres et celle de Pailly.
1772Indéterminé en dessous du fonds P 38 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes anciens. Convenant entre Seigneux, représentée par Moïse Vuist (Wist), gouverneur et Dompierre, représentée par Jean-Antoine Tentorey, gouverneur, en vue de régler un litige de compâturage aux limites des deux communes et en particulier au lieu-dit "Fin dite le Praudoz"; signé R Dubrit, nota
1755Indéterminé en dessous du fonds P 24 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)COMPATURAGE (Matières\C)
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961

Légende
Peut être commandé
Localiser dans le plan d'archivage
Image disponible, cliquez pour l'afficher