Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 35 (0,06s) 1234>>
		Actes anciens. Droit de bocherage, bois et forêts. Règlement de la municipalité de la commune de L'Abbaye au sujet des fagots à destination des chèvres.	1804	Indéterminé en dessous du fonds	KC 2
		Actes anciens. Droit de parcours ou de pâture. Règlement de la municipalité de L'Abbaye concernant la pâture des chèvres.	1834	Indéterminé en dessous du fonds	KB 18
		Administration générale. Commune. Règlements. Règlements pour la Municipalité.	1897 - 1930	Indéterminé en dessous du fonds	12,02
		Administration générale. Lois et règlements. Règlement de la Municipalité.	1852	Indéterminé en dessous du fonds	Hbleu 107
		Administration générale. Lois et règlements. Règlement de la Municipalité.	1847	Indéterminé en dessous du fonds	Hbleu 99
		Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour la Municipalité.	1903	Indéterminé en dessous du fonds	Hbleu 181
		Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour la Municipalité; avec projet.	1906	Indéterminé en dessous du fonds	Hbleu 186
		Administration générale. Projet de règlement de la Municipalité.	1894	Indéterminé en dessous du fonds	43 91
		Administration générale. Projet de règlement de la Municipalité.	1801 - 1900	Indéterminé en dessous du fonds	43 2
		Administration générale. Règlement de la municipalité, de la police, des écoles et règlements communaux.	1800 - 1808	Indéterminé en dessous du fonds	BLEU J-4.6