Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 157 (0,09s) 12345678910...>>
		A ) extrait des règlements communaux 2e chapitre concernant l'administration forestière.	1840	Indéterminé en dessous du fonds	293
		Actes et titres. Mandat du bailli de Lausanne au sujet de l'interdiction de pâturer sur des montagnes hors de la souveraineté de LL EE et le marquage du bétail.	1746	Indéterminé en dessous du fonds	E 222
		Actes privés. Verbal concernant le marquage illégal d'une plante dans la forêt du Grand Bois à ban de la commune de L'Abbaye.	1844	Indéterminé en dessous du fonds	KAB620
		Administration générale. Registre forestier.	1930 - 1934	Indéterminé en dessous du fonds	A.11.a.1-2
		Affaires militaires. Marquage des sabots des chevaux.	1957	Indéterminé en dessous du fonds	N228
		Affaires militaires. Ordre du gouverneur Mathey : la commune doit marquer du bois pour les salpêtriers officiels du Guggisberg et d'Oberwyl.	1728	Indéterminé en dessous du fonds	U 41
		Biens communaux : forêts. Aménagements forestiers.	1910 - 1920	Indéterminé en dessous du fonds	K
		Cadastres et plans. Rôle des communiers ayant participé au marquage des communages.	1834 - 1848	Indéterminé en dessous du fonds	GA 15
		Comptes. Rentier des droits de marques de bois.	1802 - 1803	Indéterminé en dessous du fonds	48 49
		Conseil des 3 communes. Pétition concernant le marquage des bois, prolongation du délai.	1804	Indéterminé en dessous du fonds	C 7