Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 82 (0,07s) 123456789>>
		Administration générale. Règlements des bois de construction.	1801 - 1830	Indéterminé en dessous du fonds	A.15.a.1
		Arrêté sur l'exportation des bois de construction et de chauffage.	1833	Indéterminé en dessous du fonds	Q 145
		Bâtiments privés. Registres des bois de construction accordés à chaque communiers par la municipalité.	1810 - 1873	Indéterminé en dessous du fonds	GC 3-4
		Bois à bâtir, marrin accordé.	1760 - 1805	Indéterminé en dessous du fonds	A 2
		Cadastre. Soumissions et autres pièces par les trois communes de la Vallée pour la fourniture de bois de construction nécessaire à la réparation du château de Romainmôtier.	1757	Indéterminé en dessous du fonds	GAE26
		Comptes des particuliers. Bois de construction vendus aux bourgeois pour la réparation de leurs bâtiments.	1841 - 1882	Indéterminé en dessous du fonds	T 2
		Contentieux, affaires judiciaires. Cause d'injures intentée par la Municipalité de Vallorbe ( Commission des forêts ) contre Jérémie François Grobet pour avoir mal parlé de cette dernière parce qu'elle lui avait refusé certaines plantes de bois de construction.	1807	Indéterminé en dessous du fonds	F 187
		Contentieux. Plainte par Jean-Abraham Marguerat justicier, contre le Conseil de Lutry qui avait fait marquer du bois de construction au Jorat plutôt qu'au Bois de la Ville, comme il l'aurait dû (sentence baillivale).	1785	Indéterminé en dessous du fonds	Bleu F 326
		Devis des bois de construction accordés à des particuliers.	1843 - 1866	Indéterminé en dessous du fonds	G 60-61, 63, 65, 70, 73, 76, 79-80, 84, 87-88, 90-91, 93-95, 98
		Divers et pièces éparses. Notes et devis de bois de construction.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	L 1