Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Baulmes Fonds d'archives de la commune de Baulmes (1342-1960)
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          • F 10/VI Affaires judiciaires. Recours de Pillevuit Georges contre amende municipale (repos dominical) 1929. (1929)
          • F 10/VII Affaires judiciaires. Recours de L Junod-Turin contre amende simple (destruction des hannetons) 1930. (1930)
          • F 10/VIII Affaires judiciaires. Interdiction de Aline Nardino Deriaz 1935. (1935)
          • F 10/IX Affaires judiciaires. Recours René Perusset contre opposition de la Municipalité à une construction 1937. (1937)
          • F 10/X Affaires judiciaires. Avis de droit sur les obligations à la charge de la Commune à l'égard du Syndicat d'amélioration... (1937)
          • F 10/XI Affaires judiciaires. Recours Ida Wetterwald née Dériaz, feu Charles Jean , pour obtenir la nationalité française. (Non indiqué)
          • G 1 Géographie communale. Plans des confins de la Joux. (Non indiqué)
          • G 2 Géographie communale. Plan des cornes du Suchet. (Non indiqué)
          • G 3 Géographie communale. Plan du Vallon de la Baumine. (Non indiqué)
          • G 4 Géographie communale. Délimitation entre Baulmes et Champvent. (Non indiqué)
          • G 5 Géographie communale. Plan de la Jougnenaz. (Non indiqué)
          • G 6 Travaux. Devis pour la construction du chalet de Gascon. (Non indiqué)
          • G 7 Travaux. Devis pour la construction d'un bâtiment indéterminé. (Non indiqué)
          • G 8 Travaux. Devis du bois demandé par le naturaliste Deriaz pour diverses réparations à son bâtiment. (Non indiqué)
          • G 9 Géographie communale. Livre des déviances (fragment). (Non indiqué)
          • G 10 Géographie communale. Etat de montagnes rière Baulmes avec leur taxe cadastrale. (Non indiqué)
          • G 11 Géographie communale. Grosse de reconnaissances en faveur du Comte de Savoie, et à cause du fief des Clées, rière, Les... (1405-)
          • G 12 Géographie communale. Reconnaissances (recueil) et autres actes, en faveur de la Confrérie du Saint-Esprit, de Baulmes... (1423-1465)
          • G 13 Géographie communale. Reconnaissances en faveur de la confrérie du St Esprit par Nicod Verdonnet l'aîné, Mermet Philim... (1441-1492)
          • G 14 Géographie communale. Reconnaissance par Louis Deriaz de Champvent en faveur de la Commune de Baulmes, d'une place pou... (1444)
          • G 15 Géographie communale. Reconnaissances en faveur de la chapelle de la Madeleine, fondée dans l'église paroissiale de Ba... (1485-1512)
          • G 16 Géographie communale. Extrait de l'Indominure du Château de Sainte-Croix. (1502)
          • G 17 Géographie communale. Reconnaissance en faveur de la Confrérie du Saint-Esprit de Baulmes. (1511-1541)
          • G 18 Géographie communale. Reconnaissance en faveur de l'Eglise Saint-Pierre de Baulmes par Richard notaire. (1515-1532)
          • G 19 Géographie communale. Reconnaissances en faveur de la Commune de Baulmes par Cathelin Deriaz, Guillaume Bolliet, Jean ... (1534-1535)
          • G 20 Géographie communale. Grosse de reconnaissances en faveur Prieuré de Baulmes par DeCombis contient les franchises et l... (1521-1524)
          • G 21 Géographie communale. Reconnaissance en faveur de la Confrérie du Ste Esprit de Baulmes, par Jean Bahon, André et Clau... (1536)
          • G 22 Géographie communale. Grosse de reconnaissance en faveur de LLEE à cause du Prieuré de Baulmes, par Jean Marcuard nota... (1546-1548)
          • G 23 Géographie communale. Extraits de reconnaissances concernant les lieux dits Le Levrat et le Chaney. (1547-1582)
          • G 24 Géographie communale. Délimitation de la frontière suisse d'avec celle de Bourgogne. (1552-1553)
          • G 25 Géographie communale. Reconnaissances en faveur de la Commune de Baulmes par Estienne Périsset, Bernard Béchel, André ... (1554-1603)
          • G 26 Géographie communale. Grosse de reconnaissances en faveur de la Commune de Baulmes, à cause de la confrérie du St Espr... (1583)
          • G 27 Géographie communale. Première Grosse de reconnaissances en faveur de LLEE à cause du Prieuré de Baulmes rière Baulmes... (1583)
          • G 28 Géographie communale. Seconde Grosse de reconnaissances en faveur de LLEE à cause du Prieuré de Baulmes, rière Baulmes... (1583)
          • G 30 Géographie communale. Première Grosse de reconnaissances en faveur de LLEE de Berne à cause du Prieuré de Baulmes rièr... (1607)
          • G 31 Géographie communale. Deuxième Grosse de reconnaissances en faveur de LLEE de Berne à cause du Prieuré de Baulmes, riè... (1608-1642)
          • G 32 Géographie communale. Suite du volume précédent, rière Valleyres et Yverdon. (1608-1646)
          • G 33 Géographie communale. Grosse de Reconnaissances en faveur de LLEE de Berne à cause du Prieuré de Baulmes, rière Montch... (1607)
          • G 34 Géographie communale. Délimitation territoriale entre Baulmes, Champvent et Saint-Christophe. (1617)
          • G 35 Géographie communale. Rentier en faveur des pauvres de Baulmes pour les biens, censes et rentes léguées par Pierre Jac... (1627)
          • G 36 Géographie communale. Rentiers en faveur de la bourse des pauvres et fragment de reconnaissance en faveur de Noble de ... (1633-1666)
          • G 37 Géographie communale. Délimitation du mas de Six Fontaines. (1645)
          • G 38 Géographie communale. Délimitation de la Joux à la Limasse. (1652-1653)
          • G 39 Géographie communale. Bornage à la Jougnenaz. (1654)
          • G 40 Géographie communale. Délimitation à la Côte. (1660)
          • G 41 Géographie communale. Grosse de Reconnaissances en faveur de la Commune de Baulmes, à cause de la Confrérie du Ste Esp... (1661)
          • G 42 Géographie communale. Registre des mêmes reconnaissances par le même commissaire. (1661)
          • G 43 Géographie communale. Rentier sommaire par le même commissaire rière les mêmes lieux. (1661)
          • G 44 Géographie communale. Autre rentier sommaire plus complet que le précédent. (1661)
          • G 45 Géographie communale. Autre rentier sommaire plus complet que le précédent. (1661)
          • G 46 Géographie communale. Rentier des censes appartenant à Noble Jérôme de Treytorrens, rière Baulmes, Montcherand, Orbe e... (1661)
          • G 47 Géographie communale. Reconnaissance générale et sommaire de la Commune de Baulmes. (1666)
          • G 48 Géographie communale. Spécification des bois bannaux appartenant à LLEE. (1666)
          • G 49 Géographie communale. Rentier des censes, corvées de charrue et autres dûes à LLEE de Berne. (1666)
          • G 50 Géographie communale. Délimitation entre Grange Neuve et Noirvaux. (1666-1672)
          • G 51 Géographie communale. Délimitation de la dîme de Baulmes. (1666)
          • G 52 Géographie communale. Délimitation du bois de Forel. (1676)
          • G 53 Géographie communale. Délimitation du mas de la Limasse. (1679)
          • G 54 Géographie communale. Extrait des comptes de censes et des Reconnaissances rière Baulmes. (1688)
          • G 55 Géographie communale. Reconnaissance en faveur de la Commune de Baulmes par Claude Deriaz. (1688)
          • G 56 Géographie communale. Délimitation entre Baulmes et le Chatelain Martin de leurs propriétés sises en Erouvenaz et les ... (1690)
          • G 57 Géographie communale. Plan d'une partie de la Commune de Baulmes. (-1600)
          • G 58 Géographie communale. Convention entre la Commune de Baulmes et Jean-Claude Lievremont de Pontarlier pour la fournitur... (1713-1717)
          • G 59 Géographie communale. Extraits de Reconnaissances rière Baulmes, lieudit Dessous Châtillon. (1715)
          • G 60 Géographie communale. Délimitation entre la Commune de Baulmes et la Terre des Clées, à la Côte du Suchet. (1718)
          • G 61 Géographie communale. Rentier des Prés à recors, appartenant aux particuliers de Baulmes. (1719)
          • G 62 Géographie communale. Rentier limitatif à cause du château d'Yverdon rière Bossicon, Saint-Christophe, Champvent, Vill... (1719-1758)
          • G 63 Géographie communale. Rentier limitatif dressé sur le précédent. (1719-1797)
          • G 64 Travaux. Devis des bois de construction et de service demandés par les particuliers à Baulmes. (1721-1830)
          • G 65 Géographie communale. Plan du mas de Six Fontaines. (1724)
          • G 66 Géographie communale. Procès-verbal d'un bornage entre le domaine public et les fonds particuliers au Crêt du Clos, en... (1726)
          • G 67 Géographie communale. Plan de la Joux, de la Crêtaz , levé par J L Reinhard avec copie. (1732-1748)
          • G 68 Géographie communale. Délimitation des pâquiers communs d'avec les fonds particuliers situés en Trois Poussines au Pie... (1736)
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          • G 71 Géographie communale. Etat général de tous les biens fonds situés rière Baulmes. (1747-1752)
          • G 72 Géographie communale. Délimitation territoriale entre Baulmes et Champvent. (1748)
          • G 73 Géographie communale. Grosse de Reconnaissances à cause du Château d'Yverdon rière Baulmes, par le commissaire Rod. (1749)
          • G 74 Géographie communale. Rentier sur la Grosse précédente. (1749)
          • G 75 Géographie communale. Cottet spécifique rière Baulmes et Orges, par le même commissaire. (1749-1773)
          • G 76 Géographie communale. Cottet, rière Baulmes. (1749-1780)
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          • G 79 Géographie communale. Plan du mas de Six Fontaines. (1753)
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          • G 95 Géographie communale. Procès verbal de la limite territoriale entre Baulmes et Rances au dessus du Crêt de Croissieux. (1822)
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