Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 52 (0,06s) 123456>>
		Actes anciens. Accord entre les compartionniers de la montagne de Liozon et Jean de Jaques Mottier et Clauda Borlot touchant la cloison de Liozon.	1551	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Arrêt fait entre les compartionniers de la montagne de Myemont.	1602	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Arrêt ou association des compartionniers de la montagne de Charbonnières.	1483	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Droit de pâture. Prononciation entre les communiers de Chavannes, acteurs, d'une part, et Jaques et Claude Gremoz, Pierre Trolliet et Antoine Durussel de Chesalles, réés, d'autre part. Faite par les arbitres et amis réciproquement choisis au sujet du pâturage du Praz Rod soit Ri	1519	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Parchemins de la Seigneurie et papiers Golay. Michel Varroz, secrétaire d'état de la Ville de Genève, tant en son nom qu'en ceux de nobles Jehan-Baptiste Varroz son frère, Paul Voysyn et Jehan Morlot, tous bourgeois de Genève, cause ayant de noble Jherosme Varroz, ont obtenu de LL	1577	Indéterminé en dessous du fonds	P 7
		Actes anciens. Partage de la montagne des Charbonneyres entre les paroissiens d'Aigle et les consorts compartionniers d'Ormont, signé Nicod Banderet, notaire.	1512	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Partage fait entre les compartionniers du commun particulier de Mimont, compris en 24 troncs à savoir 19 à Ormont-Dessous et 5 à Ormont-Dessus avec le bornage dudit commun.	1682	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Sentence gouvernale pour les compartionniers de la montagne du Liozon contre Mermet Hubert d'Ormont-Dessous.	1608	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Traité et accord entre la Noble bourgeoisie de La Tour et les compartionniers de la montagne de Caudon-Dessous.	1714	Indéterminé en dessous du fonds	P 485
		Affaires judiciaires. Contestation entre la commune de Rennaz et les compartionniers, à propos de la propriété de la Montagne du Crétex, sise sur la commune de Corbeyrier. Le dossier comprend : 1/ mémoire pour la commune de Rennaz. 2/ 1829, 28 février - 6 mars 1830 : Note des dépenses faites p	1829 - 1831	Indéterminé en dessous du fonds	U 55