Chancellerie 78/32 A l'occasion d'un passeport donné par la ville à un aventurier qui se faisait appeler le baron de La Lignière, le trésorier du Pays de Vaud charge le bailli de demander à la ville sur quels titres ou quelles coutumes elle se fonde pour délivrer de tels passeports. \ Le bailli a

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Lausanne (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Lausanne Fonds d'archives de la commune de Lausanne, 1463-1900 (Fonds)
      - Chancellerie 78/31 En suite d'un rescrit de LL EE du Conseil secret, le bailli Gabriel-Albert d'Erlach donne l'ordre à la Ville de noter dans un livre tous les passeports qu'elle expédie., 1792 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $Chancellerie 78/32 A l'occasion d'un passeport donné par la ville à un aventurier qui se faisait appeler le baron de La Lignière, le trésorier du Pays de Vaud charge le bailli de demander à la ville sur quels titres ou quelles coutumes elle se fonde pour délivrer de tels passeports. \ Le bailli a$ Chancellerie 78/32 A l'occasion d'un passeport donné par la ville à un aventurier qui se faisait appeler le baron de La Lignière, le trésorier du Pays de Vaud charge le bailli de demander à la ville sur quels titres ou quelles coutumes elle se fonde pour délivrer de tels passeports. \ Le bailli a
      - $Chancellerie 78/33 Berne et son bailli de Lausanne, Samuel-Louis Rang, fils d'Alexandre Rang, ci-devant pasteur réfugié, n'a pas besoin d'une tolérance bernoise. \ On laisse à la Ville de Lausanne la décision de le recevoir ou non., 1795 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Chancellerie 78/33 Berne et son bailli de Lausanne, Samuel-Louis Rang, fils d'Alexandre Rang, ci-devant pasteur réfugié, n'a pas besoin d'une tolérance bernoise. \ On laisse à la Ville de Lausanne la décision de le recevoir ou non., 1795 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	Chancellerie 78/32
Titre:	A l'occasion d'un passeport donné par la ville à un aventurier qui se faisait appeler le baron de La Lignière, le trésorier du Pays de Vaud charge le bailli de demander à la ville sur quels titres ou quelles coutumes elle se fonde pour délivrer de tels passeports. Le bailli attend une réponse dans la quinzaine.
Dates:	1793 - 1793
Période de création:	1793
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds