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 Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives de la commune de Montanaire
Archives de la commune de Montcherand
Archives de la commune de Montherod
Archives de la commune de Montilliez
 Archives officielles
 AC Montilliez Fonds d'archives de la commune de Montilliez
AC Dommartin Fonds d'archives de la commune de Dommartin (1233-1960)
AC Naz Fonds d'archives de la commune de Naz (1531-1960)
AC Poliez-le-Grand Fonds d'archives de la commune de Poliez-le-Grand (1479-1960)
AC Sugnens Fonds d'archives de la commune de Sugnens (1503-1960)
 A 1 Conseil, puis Municipalité.
Procès-verbaux, minutes et décisions.
Prêt à la nation et rôle des communiers pour l'ach... (1798-1799)
A 1 Conseil, puis Municipalité.
Procès-verbaux, minutes et décisions.
Délibérations en corps de commune, de municipalité... (1799-1824)
A 1 Conseil, puis Municipalité.
Procès-verbaux, minutes et décisions.
Délibérations en corps de commune, ainsi que les s... (1793-1820)
A 2 Municipalité.
Registre.
Naissances. (1799-1804)
A 2 Municipalité.
Registre.
Mariages. (1800-1803)
A 2 Municipalité.
Registre.
Copies des correspondances municipales. (1820-1823)
A 2 Municipalité.
Registre.
Procès-verbaux. (1802-1821)
A 2 Municipalité.
Registre.
Inventaire des créances de la commune. (1803)
A 2 Municipalité.
Registre.
Tutelles gérées par la commune. (1803)
A 2 Municipalité.
Registre.
Liste des actes d'origine expédiés. (1817-1828)
A 3 Municipalité.
Registre.
Liste des publications, des lois et arrêtés reçus, registre civique ainsi que registre des é... (1803-1837)
A 4-5 Municipalité.
Procès-verbaux. (1832-1854)
A 6-8 Municipalité.
Procès-verbaux. (1855-1896)
A 9-14 Municipalité.
Procès-verbaux. (1897-1960)
B 1 Conseil général.
Délibérations. (1832-1862)
B 2-3 Conseil général.
Délibérations. (1863-1913)
B 4 Conseil général.
Délibérations. (1914-1960)
C 1 Correspondance reçue. (1801-1900)
C 5-6 Correspondance reçue. (1923-1960)
C 2-4 Correspondance.
Copies de lettres. (1902-1919)
C 7 Correspondance.
Doubles de lettres. (1949)
D Actes anciens.
Abergement passé par le chapitre de Lausanne en faveur de ceux de Sugnens de certaines pièces sises dan... (1504)
D 1 Actes anciens.
Différend entre les communes de Fey et de Sugnens concernant le droit de pâture.
Prononciation entre ... (1520)
D Actes anciens.
Passements et autres usances anciennes.
Prononciation entre entre Fey et Bercher d'une part, Sugnens ... (1520-1521)
D 2 Actes anciens.
Droit de pâture.
Compromis et prononciation entre les communes de Sugnens, Fey et Bercher au sujet du... (1524)
D 3 Actes anciens.
Interrogatoire de douze témoins pour Sugnens et cinq autres pour Fey, par François de Lutry, vicaire [g... (1524)
D 4 Actes anciens.
Prononciation rendue juridiquement par Jean Costabloz, châtelain et juge séculier de la part du chapitr... (1524)
D Actes anciens.
Prononciation rendue juridiquement par Jean Costaboz, châtelain et juge séculier de la part du chapitre... (1524-1525)
D Actes anciens.
Abergement en faveur de ceux de Sugnens et de Dommartin de leurs us et usages dans le Jurat d'Echallens... (1539)
D 5 Actes anciens.
Différend à propos des bois.
Arbitrage de Sebastien Näguelly, gentilhomme, bourgeois de Berne et bail... (1540)
D 6 Actes anciens.
Mas de terre situé au confin de Sugnens.
Sentence soit prononciation faite par la noble justice de Do... (1545)
D Actes anciens.
Différend à propos de pâturage.
Sentence rendue par le bailli de Lausanne entre les communes de Sugne... (1548)
D Actes anciens.
Interdiction de faucher les records et de moissonner.
Arrêt et ordonnance de la commune de Sugnens pa... (1552)
D Actes anciens.
Différend à propos de pâturage.
Berne.
Sentence rendue par la Chambre suprême des appellations du P... (1563)
D Actes anciens.
Acquis d'un morcel de pré.
Acquis en faveur de la commune de Sugnens d'un morcel de pré lieu-dit Au P... (1567)
D 7 Actes anciens.
Vente d'une petite maison.
Vente en faveur de Francois Courchod et Thyven Vaultier, anciens gouverneu... (1644)
D 8 Actes anciens.
Laud en faveur du bailli de Lausanne.
Laud de David Muller, bourgeois de Berne, bailli de Lausanne, p... (1644)
D 9 Actes anciens.
Pâquerage d'un marais situé aux confins.
Prononciation sur la difficulté surgie entre les communes de... (1644)
D 10 Actes anciens.
Bornes des pâquerages indivis.
Prononciation entre les communes de Fey et de Sugnens au sujet des bor... (1647)
D 11 Actes anciens.
Plainte d 'ingérence dans ses pâturages.
1648, septembre 15.
Lausanne, au château.
- Prononciatio... (1648)
D 12 Actes anciens.
Pâturages communs et droit de passage.
Arbitrage signé Samuel de Dortans et B.
Carrard sur les diff... (1664)
D 13 Actes anciens.
Droits de pâturage.
Prononciation pour la commune de Sugnens contre celle de Naz au mandement de Domm... (1669)
D 14 Actes anciens.
Pâquerage et usance de pâturage.
Arrêt et convention au sujet du pâquerage et usance de pâturage rièr... (1672)
D 15 Actes anciens.
Doit de gagée des porcs.
Prononciation de Daniel Imhoff, bourgeois de Berne, bailli de Lausanne, sur ... (1674)
D 16 Actes anciens.
Vente d'un morcel de terre.
Vente faite par Claudi Curchod, de Sugnens, bourgeois de Lausanne, en fav... (1683)
D 17 Actes anciens.
Vente d'un clos.
Vente faite par Philiphe Panchaud, bourgeois d'Echallens, en faveur de Pierre Bechet... (1687)
D 18 Actes anciens.
Laud du bailli de Lausanne.
Laud d'Abraham Sturler, bailli de Lausanne, pour la vente faite par Phili... (1687)
D 19 Actes anciens.
Acquis d'une pièce de terre réduite en planche.
Acquis en faveur des frères Jean-Pierre et Claude Mei... (1690)
D 20 Actes anciens.
Acquis d'un morcel de terre.
Acquis en faveur de la commune de Sugnens, représentée par ses gouverneu... (1690)
D 21 Actes anciens.
Echange de morceaux de terre.
Echange passé entre la commune de Sugnens, représentée par ses gouverne... (1690)
D 22 Actes anciens.
Acquis d'un morcel de terre.
Acquis en faveur de la commune de Sugnens, représentée par ses gouverneu... (1690)
D 23 Actes anciens.
Laud du bailli de Lausanne.
Laud d'Abraham Sturler, bailli de Lausanne, pour l'acquis fait par les fr... (1691)
D 24 Actes anciens.
Laud du bailli de Lausanne.
Laud d'Abraham Sturler, bailli de Lausanne, pour l'acquis fait par la com... (1691)
D 25 Actes anciens.
Laud du bailli de Lausanne.
Laud d'Abraham Sturler, bailli de Lausanne, en faveur de l'échange passé ... (1691)
D 26 Actes anciens.
Laud du bailli de Lausanne.
Laud d'Abraham Sturler, bailli de Lausanne, en faveur de l'acquis fait pa... (1691)
D 27 Actes anciens.
Acquis d'un morcel de terre en planche.
Acquis en faveur de la commune de Sugnens, représentée par se... (1691)
D 28 Actes anciens.
Laud du bailli de Lausanne.
Laud d'Abraham Sturler, bailli de Lausanne, en faveur de la commune de Su... (1692)
D 29 Actes anciens.
Frais de clôtures, moment de la fenaison, entretien de la fontaine publique, contribution à la pension ... (1695)
D 30 Actes anciens.
Charge d'entretien du clédard et réalisation d'une clôture.
Convention passée entre la commune de Sug... (1712)
D 31 Actes anciens.
Remise d'une créance en lettre de rente.
Procuration donnée par la commune de Sugnens, représenté par... (1721)
D 31 Actes anciens.
Quittance en faveur de la commune de Sugnens, représentée par son conseiller Pierre-Abraham Gay, pour u... (1727)
D 32 Actes anciens.
Partage au sujet du pâquerage indivis dans un marais et dans un bois.
Traité entre les communes de Be... (1725)
D 33 Actes anciens.
Acquis dans un mas de bois indivis avec la commune.
Acquis en faveur de la commune de Sugnens, représ... (1726)
D 34 Actes anciens.
Abornement, sort de 2 chênes coupés, cession d'un bois.
Convenant entre la commune de Sugnens, d'une ... (1738)
D 35 Actes anciens.
Echange d'un petit morcel de terre en bois contre un bois soit planche indivis entre les particuliers e... (1739)
D 36 Actes anciens.
Acquis de parts de 2 poses de pré et marais indivis et de parts d'une pose de marais indivise.
Acquis... (1766)
D 37 Actes anciens.
Echange d'une demi-pose de terre contre des parts de pré et marais ou marais indivis.
Echange passé e... (1767)
D 38 Actes anciens.
Partage de tous les pâquiers en commun.
Partage entre la commune de Sugnens, représentée par Jean-Pie... (1778)
D 39 Actes anciens.
Partage des cloisons à établir pour séparer des champs.
Convenant entre les communes de Fey, représen... (1782)
D 40 Actes anciens.
Cloison séparant les pâquiers, droit de passage avec les bêtes, droit de pâturage.
Convenant entre la... (1788)
D 40 Actes anciens.
Paiement des gagées annuelles des porcs.
Accord et convenant passé entre la commune de Fey, représent... (1789)
D 41 Actes anciens.
Sceau pendant détaché, probablement celui d'un bailli bernois, en cire noire enveloppée de papier.
Ec... (Non indiqué)
E 1 Conventions, titres, droits communaux.
Obligations, cédules, actes de ventes, d'achat, d'échanges, cautionnements, etc... (1687-1929)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Acte d'acquis par ceux de Fey d'un bois sis En Courtillaux jouxte le bois commu... (1679)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Taxe des "records".
Il s'agit en fait des sommes versées par les agriculteurs... (1680)
E 4 Conventions, titres, droits communaux.
Double de convenant d'habitation pour Jean-David-Benjamin Blanchet, bourgeois d... (1754)
E 5 Conventions, titres, droits communaux.
Quittance portant acte de franchise sur le pont de la Menthue (Mentue) en faveu... (1761)
E 6 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Sugnens fait des biens de Moïse Jaccoud, de S... (1771)
E 7 Conventions, titres, droits communaux.
Partage effectué entre les communautés de Fey et Sugnens portant sur l'ensemble... (1778)
E 8 Conventions, titres, droits communaux.
Acte de cantonnement de la forêt du Jorat d'Echallens, entre le gouvernement de... (1813)
E 9 Conventions, titres, droits communaux.
Entretien de l'église et de la cure de Dommartin.
Transaction passée entre la... (1820)
E 10 Conventions, titres, droits communaux.
Redressement d'un chemin.
Convention faite entre la Municipalité et 2 particu... (1830)
E 11 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis de plusieurs terrains pour la reconstruction du chemin conduisant à Echa... (1843)
E 12-13 Conventions. (1809-1953)
E 14 Conventions.
Vente d'eau.
Effectuée par Villars-Mendraz aux communes de Vuarrens, Pailly et Sugnens. (1914)
FA 1 Comptes communaux. (1674-1807)
FA 2-9 Comptes communaux. (1831-1960)
FA 10-13 Comptes communaux. (1805-1960)
FB 1-3 Pièces annexes aux comptes.
Recettes, dépenses, budgets. (1801-1960)
FB Pièces annexes aux comptes.
Journal de la bourse communale. (1944-)
FD 1 Mises.
Bois, locations de parcelles communales. (1870-1960)
FD 1 Mises.
Bois, foin. (1701-1800)
FE 1-2 Bourse des pauvres, assistance publique.
Comptes. (1759-1947)
FE 3-7 Bourse des pauvres, assistance publique.
Comptes. (1805-1926)
FE 8 Bourse des pauvres, assistance publique.
Rentier des pauvres. (1851-1902)
FE 9 Bourse des pauvres, assistance publique.
Livre de caisse. (1929-1941)
FE 10 Bourse des pauvres, assistance publique.
Rentier de la bourse des pauvres. (1929-1945)
FE 11 Bourse des pauvres, assistance publique.
Registre de la commission d'assistance. (1940-1960)
FE 12 Bourse des pauvres, assistance publique.
Aide fédérale. (1941-1945)
FE 13 Bourse des pauvres, assistance publique.
Pièces annexes aux comptes. (1951-1960)
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