Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 574 (0,12s) 12345678910...>>
		A ) extrait des règlements communaux 2e chapitre concernant l'administration forestière.	1840	Indéterminé en dessous du fonds	293
		a) Extrait du registre du Conseil général de la commune ; b) Liste des personnes à qui la commune a vendu du terrain.	1819	Indéterminé en dessous du fonds	228
		A) Extraits des reconnaissances désignant les pièces assujetties à dîmes à cause de l'Abbaye d'Autcrêt ; b) extrait du document concernant l'Abbaye d'Autcrêt ; c) document concernant la cure de Mézières.	1628	Indéterminé en dessous du fonds	10
		A) Lettre de rente en faveur du magnifique, puissant et très honoré Seigneur Emanuel, seigneur du Conseil de Berne et trésorier du Pays de Vaud ; b) Copie de la lettre de rente.	1662	Indéterminé en dessous du fonds	14
		a) Procès-verbaux de la Fixation des moyennes de l'impôt sur la vente en détail des boissons b) Tableaux des établissements qui sont assujettis à l'impôt sur la vente en détail des boissons dans la commune.	1824 - 1868	Indéterminé en dessous du fonds	250
		A) reconnaissance de Jean, fils de Bernard Bastian de dessus le Mont de Vilette pour une parcelle de pré sise rière Servion : lieu-dit : pré de Ferlens ; b) reconnaissance de Jaques Devaud pour une parcelle de pré sise rière Servion : lieu-dit : en Orgevaux (jadis au pré de Ferlens ; c) reconnaissan	1708	Indéterminé en dessous du fonds	33
		A) rôle des terres non assujetties à la dîme rière Ferlens et Servion, b) énumération d'une partie des franchises inflorées en graines hivernées et du printemps.	1594	Indéterminé en dessous du fonds	2
		Abandon de succession.	1787	Indéterminé en dessous du fonds	136
		Abergement des paquiers communs.	1701 - 1800	Indéterminé en dessous du fonds	28
		Abergement du bois de Faoula.	1340	Indéterminé en dessous du fonds	1