F 13,37 Le Conseil de la Ville d'Avenches. \ Contre ceux qui, étant avertis et étant en ville, ne se trouvent en Conseil général, ou qui y viennent plus tard., 1505 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune d'Avenches (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches, 1011-1863 (Fonds)
      - $F 14,50 Le Conseil de la Ville d'Avenches. \ Contre ceux qui, étant avertis et étant en ville, ne se trouvent en Conseil général, ou qui y viennent plus tard., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)$ F 14,50 Le Conseil de la Ville d'Avenches. \ Contre ceux qui, étant avertis et étant en ville, ne se trouvent en Conseil général, ou qui y viennent plus tard., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $F 13,37 Le Conseil de la Ville d'Avenches. \ Contre ceux qui, étant avertis et étant en ville, ne se trouvent en Conseil général, ou qui y viennent plus tard., 1505 (Indéterminé en dessous du fonds)$ F 13,37 Le Conseil de la Ville d'Avenches. \ Contre ceux qui, étant avertis et étant en ville, ne se trouvent en Conseil général, ou qui y viennent plus tard., 1505 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $F 13,57 Le Conseil de la Ville d'Avenches. \ Contre ceux qui, étant avertis et étant en ville, ne se trouvent en Conseil général, ou qui y viennent plus tard., 1513 (Indéterminé en dessous du fonds)$ F 13,57 Le Conseil de la Ville d'Avenches. \ Contre ceux qui, étant avertis et étant en ville, ne se trouvent en Conseil général, ou qui y viennent plus tard., 1513 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	F 13,37
Titre:	Le Conseil de la Ville d'Avenches. Contre ceux qui, étant avertis et étant en ville, ne se trouvent en Conseil général, ou qui y viennent plus tard.
Dates:	1505 - 1505
Période de création:	1505
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds