RCC 008/002 Conseil communal - Minutes des procès-verbaux., 1851-1854 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:RCC 008/002
Titre:Conseil communal - Minutes des procès-verbaux.
Dates:1851 - 1854
Période de création:1851 - 1854
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:brouillard des procès-verbaux mis au net dans le Protocole, registre RCC 7/4. Fait partie d'une série de 4 registres complémentaire de celle des protocoles, particulièrement précieuse, puisque le tome 5 (1855-1861) de celle-ci manque; No d'ordre 4.
 

Descripteurs

Entrées:  COMPTE RENDU (Matières\C)
  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAL OU GENERAL (Matières\D)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  MINUTE (Matières\M)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  Lausanne (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=93404
 

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