RCC 007/017 bis Répertoire des procès-verbaux des séances du Conseil communal., 1910-1911 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:RCC 007/017 bis
Titre:Répertoire des procès-verbaux des séances du Conseil communal.
Dates:1910 - 1911
Période de création:1910 - 1911
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:ce registre doit être apparenté au registre des procès-verbaux du Conseil communal, même si les numéros de pages ne correspondent pas. Il est à remarquer que dans la séquence des anciennes cotes, le No 18 manque, en fait le registre correspondant.
 

Descripteurs

Entrées:  COMPTE RENDU (Matières\C)
  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAL OU GENERAL (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL (Matières\D)
  INVENTAIRE (Matières\I)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  REPERTOIRE (Matières\R)
  SEANCE DU CONSEIL (Matières\S)
  Lausanne (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=93379
 

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