RB 014/068 Procès-verbaux de la Municipalité., 1892-1893 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:RB 014/068
Titre:Procès-verbaux de la Municipalité.
Dates:1892 - 1893
Période de création:1892 - 1893
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:comprend à la fin du registre: renvoi du f. 462 de la séance du 03 juillet 1893, concerne Abattoirs, interdiction d'entrée Monachon ajournée; renvoi du f. 518 de la séance du 09 août 893, concerne rue de Bourg, réfection des trottoirs; réparation Chapuis, Bugnon 6; No d'ordre 68.
 

Descripteurs

Entrées:  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  COMPTE RENDU (Matières\C)
  DELIBERATION DE L'EXECUTIF COMMUNAL (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL, PUIS DE LA MUNICIPALITE (Matières\D)
  Lausanne (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=91470
 

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