Chavannes E 188 Dossier et registre de procédures diverses., 1654-1765 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Chavannes E 188
Titre:Dossier et registre de procédures diverses.
Dates:1654 - 1765
Période de création:1654 - 1765
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:dossier composé de trois registres, de 39 cahiers et pièces diverses, le tout entouré par une ficelle, ce dossier renferme aussi des feuille volantes; certaines pièces portent un sceau plaqué.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  Lausanne (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=89860
 

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